Mentions Légales

1. Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://www.unvezzo.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

  • Propriétaire : [Nom de l’entreprise / Raison sociale, ex: SARL Un Vezzo] – [Adresse postale complète]
  • Statut juridique : [ex: SAS, SARL, Entrepreneur individuel]
  • Capital social : [Montant du capital social en euros] €
  • SIRET : [Numéro SIRET à 14 chiffres]
  • RCS : [Ville d’immatriculation et numéro RCS]
  • Numéro de TVA intracommunautaire : [Numéro de TVA, ex: FRXX XXXXXXXXX]
  • Responsable publication : [Nom de la personne physique ou morale] – contact@unvezzo.com
  • Webmaster : Pichinov

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

  • Hébergeur : OVH
  • Adresse de l’hébergeur : [Adresse postale de l’hébergeur]
  • Téléphone de l’hébergeur : [Numéro de téléphone de l’hébergeur]

3. Propriété intellectuelle et contrefaçons

[Nom de l’entreprise ou du propriétaire] est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de [Nom de l’entreprise].

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

4. Limitations de responsabilité

Le restaurant Un Vezzo ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://www.unvezzo.com.

Le restaurant décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur son site.

5. Gestion des données personnelles

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour en savoir plus sur le traitement de vos données, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.

6. Liens hypertextes et cookies

Le site https://www.unvezzo.com contient des liens hypertextes vers d’autres sites et décline toute responsabilité à propos de ces liens externes.

La navigation sur le site est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un « cookie » est un fichier de petite taille qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un utilisateur sur un site. Vous pouvez accepter ou refuser les cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur.

7. Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://www.unvezzo.com est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de [Nom de la ville de votre tribunal compétent, ex: Paris].

8. Contact

Pour tout signalement de contenu illicite ou pour toute question, vous pouvez nous contacter à : contact@https://www.google.com/search?q=unvezzo.com ou au [Numéro de téléphone du restaurant].